Assistance Dépannage Maintenance Installation Initiation
Mentions légales
Informations légales et conditions d'utilisation du site
Éditeur
- Raison sociale
- ADM2I
- Responsable
- VEDOVATO Benjamin, EI
- Siège
- 48 chemin du Tranquille
31470 Fonsorbes - SIREN
- 949 345 540
- Code APE
- 9511Z
- N° TVA intracommunautaire
- FR38949345540
Contact
- Téléphone
- +33 (0)6 62 37 81 95
- contact@adm2i.fr
- Site web
- www.adm2i.fr
Hébergeur
- Société
- OVH
- Adresse
- 2, rue Kellermann, BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone
- +33 (0)8 203 203 63
- Site web
- www.ovh.com
Conception
- Direction du projet
- Benjamin VEDOVATO
- Design et ergonomie
- Benjamin VEDOVATO et Florence CALMEIL
- Rédaction
- Benjamin VEDOVATO et Florence CALMEIL
Données personnelles
Certaines fonctionnalités du site nécessitent le traitement de données à caractère personnel concernant ses utilisateurs.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ces droits, adressez-vous à ADM2I par courrier au 48 chemin du Tranquille, 31470 Fonsorbes, ou par e-mail à contact@adm2i.fr.
Conditions générales d'utilisation
Responsabilité
Le service est proposé à titre informatif. ADM2I n'est tenue qu'à une obligation de moyens et ne garantit ni l'exhaustivité ni l'exactitude des informations délivrées. Il revient à l'utilisateur de procéder, le cas échéant, à des vérifications complémentaires.
ADM2I ne pourra être tenue responsable des préjudices directs ou indirects résultant de l'utilisation du service, notamment de l'absence ou du retard de mise à jour des informations.
Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le service à des fins personnelles, dans le respect de l'ordre public, des bonnes mœurs, des droits des tiers et de la législation en vigueur.
Il s'engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du service, à ne pas en perturber le fonctionnement normal, et à ne pas porter atteinte à la sécurité ni à la confidentialité des données traitées.
Propriété intellectuelle
Les marques, dessins, modèles, images, textes, photos, logos, chartes graphiques, logiciels et bases de données issus du service, sans que cette liste soit exhaustive, sont la propriété exclusive d'ADM2I, sans préjudice des droits détenus par les clients référencés.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation expresse d'ADM2I est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux articles L. 342-1 et suivants du même code, l'utilisateur ne peut pas :
- extraire, par transfert permanent ou temporaire, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données du service, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit ;
- réutiliser, par mise à disposition du public, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle de ce contenu, quelle qu'en soit la forme.